O referendo local e a legitimação por proximidade : valores democráticos e suas múltiplas institucionalizações

Abstract

La présente thèse envisage la possibilité d'utiliser le référendum local comme moyen d'instrumentaliser un certain type de légitimité démocratique; c'est-à-dire celle de proximité, comme l'a définie Pierre Rosanvallon. Pour ce faire, il présente des valeurs typiques au régime démocratique - l'égalitarisme politique, la conception relativiste à propos de la vérité, la sauvegarde des droits fondamentaux et l'autonomie politique des citoyens. Il fait valoir que telles valeurs sont traditionnellement incarnées dans les institutions de la démocratie représentative, comme les parlements. Cependant, d'autres institutions émergent dans l'histoire pour affirmer ces même valeurs, selon un certain « esprit du temps ». De nos jours, les caractéristiques du travailleur contemporain soulignent la relevance de la légitimation pour proximité pouvant être mise en oeuvre par des référendums locaux. L’étude analyse les types, procédures et fonctions systémiques des référendums locaux, ainsi que les dangers et les opportunités de leur adoption. Enfin, cette étude présente le cadre législatif, réglementaire et jurisprudentiel de l'institution au Brésil, tout en examinant les raisons de sa faible utilisation dans le pays.